Éditeur du site
Le site programme-jeanbrun-paris.immo (ci-après « le Site ») est édité par la société Digital Pepper, immatriculée sous le numéro SIREN 907 978 951.
Contact : notre formulaire de contact.
Directeur de la publication : le représentant légal de la société Digital Pepper.
Hébergement
Le Site est hébergé par Massive Hoster.
Objet du site
Le Site présente une sélection de résidences neuves autour de Paris et les principaux repères du dispositif Jeanbrun. Il présente des programmes immobiliers neufs et permet d’être mis en relation avec un conseiller de notre partenaire promoteur.
Les informations publiées ont une valeur générale et indicative. Elles ne constituent ni un conseil fiscal, juridique ou financier personnalisé, ni une offre contractuelle. Les simulations sont indicatives et non contractuelles : votre situation doit être étudiée par un professionnel.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de publier des informations exactes et à jour. Il ne peut toutefois garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreur des contenus, notamment en cas d’évolution de la réglementation fiscale ou des conditions de commercialisation des programmes. Les prix, disponibilités et dates de livraison des programmes sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment.
Un investissement immobilier comporte des risques (vacance locative, évolution du marché, perte de l’avantage fiscal en cas de non-respect des engagements). Les avantages fiscaux présentés sont soumis à conditions.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une interruption du Site, de difficultés techniques ou de dommages résultant de l’utilisation des informations qui y sont publiées.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, tableaux, simulateur, mise en page, logo, visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite, sauf exceptions prévues par la loi. Les visuels des programmes immobiliers restent la propriété de leurs auteurs.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.